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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.P.C.A
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AD 104
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AD 104
S.P.C.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1571176
Date de dépôt :
19/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/01/2010

Présentation de la marque AD 104

Déposée le 19 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) S.P.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AD 104 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.P.C.A domicilié(e) 9, Voie de Seine, 94290 VILLENEUVE LE ROI (dossier no 2155780) - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 000 891 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2155780) - France.

La marque AD 104 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AD 104 est expirée depuis le 19 janvier 2010.

S.P.C.A a également déposé les autres marques suivantes : SPACANET , AK NETWORK INTERACTIVE , METONET , SUN HAIR , SPCA , PROTEX , NETOIL , SPACACHOC , PAINTEX , AD 160


S.P.C.A. (S.A.) - 9, Voie de Seine, 94290 VILLENEUVE LE ROI (dossier no 2155780) - France - SIREN 622000891


CABINET MALEMONT - (dossier no 2155780) - France


Renouvellement sans limitation le 25 octobre 1999 n°2155780 - Publication au BOPI 1999-10-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Inscription le 12 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°452190 - Publication au BOPI 2007-04-12

Inscription le 13 octobre 1999 - Changement d'adresse n°286449 - Publication au BOPI 1999-10-13

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